Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAISON ET SENTIMENTS
DE NORMANVILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4083868
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
RAISON ET SENTIMENTS de DE NORMANVILLE

Présentation de la marque RAISON ET SENTIMENTS

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NORMANVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAISON ET SENTIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NORMANVILLE domicilié(e) 49 Boulevard Vital Bouhot - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE NORMANVILLE, Mme. Florence TAURIAC domicilié(e) 49 Boulevard Vital Bouhot - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque RAISON ET SENTIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISON ET SENTIMENTS est expirée depuis le 11 avril 2024.

DE NORMANVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NORMANVILLE , DE NORMANVILLE CONSEIL , RAISON & SENTIMENTS


DE NORMANVILLE, SAS - 49 Boulevard Vital Bouhot - 92200 - Neuilly sur Seine - France


DE NORMANVILLE, Mme. Florence TAURIAC - 49 Boulevard Vital Bouhot - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

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